Notice: Function _load_textdomain_just_in_time was called incorrectly. Translation loading for the woocommerce-payments domain was triggered too early. This is usually an indicator for some code in the plugin or theme running too early. Translations should be loaded at the init action or later. Please see Debugging in WordPress for more information. (This message was added in version 6.7.0.) in /var/www/vhosts/baudoin-lebon.com/httpdocs/wp-includes/functions.php on line 6131
Mentions Légales – Galerie baudoin lebon

Mentions Légales

Site baudoin-lebon.com

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,  et conformément au règlement européen pour la protection des données personnelles 2016/679 du 27 avril 2016, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site baudoin-lebon.com les présentes mentions légales.

Le site  est accessible à l’adresse suivante : https://www.baudoin-lebon.com (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation de ce site internet.

Le site est édité par : Galerie Baudoin Lebon – GBL

12 impasse de l’abbaye, 78120 Clairefontaine, France,

Siret 393 428 347

ci-après ” l’Éditeur “

Le directeur de la publication est Baudoin Lebon

ci-après « le directeur de publication »

L’Hébergeur du site est :

Le prestataire   est autorisé à stocker et traiter les données personnelles des personnes physiques conformément au « PRIVACY SHIELD » :

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, le code source, la dénomination, le logo, les labels, les images, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de La galerie baudoin lebon et des artistes présentés. A cet effet, il vous est interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, en totalité ou partiellement, de télécharger, de vendre, de distribuer, de publier ou encore de communiquer les éléments composant le présent site sauf autorisation écrite du directeur de la publication.

Tout contrevenant à cette protection fera l’objet de poursuites.

Recevez notre lettre d’information

Vous êtes
Go to Top